chartres.fr

Règlement Local de Publicité

Carte de la ville

Révision du Règlement Local de Publicité (RLP)

Le RLP est un document d'urbanisme annexé au Plan Local d'Urbanisme (PLU).Il a vocation à imposer des règles concernant les enseignes, préenseignes et publicités sur la commune. Il permet de concilier des intérêts parfois antagonistes tels que la protection du cadre de vie et la volonté des acteurs économiques d'être le plus visible possible.

Publicités, enseignes et pré-enseignes visibles de toute voie ouverte à la circulation publique, installés sur les propriétés privées ou sur le domaine public sont réglementées par les dispositions du code de l’environnement édictées pour des préoccupations de protection du cadre de vie. (Chapitre 1er Titre VIII Livre V). 

Le Règlement Local de Publicité de Chartres date de 1987 ; son application a permis de limiter la présence de panneaux dans certains secteurs sensibles comme la rue Jean Mermoz et les quartiers historiques.

Mais depuis cette époque la loi du 12 juillet 2010 portant Engagement National pour l'Environnement (ENE) a modifié les dispositions du code de Environnement relatives à la publicité aux enseignes et aux préenseignes et compte tenu des évolutions tant sur le plan urbanistique que sur le plan commercial et démographique la ville de Chartres souhaite aujourd'hui réviser son RLP.

Ainsi à travers cette révision la commune se fixe les objectifs suivants :

- Mise en oeuvre dune nouvelle politique environnementale en matière de publicité extérieure. 

- Harmonisation des situations locales relatives à l'affichage publicitaire.

- Réduction de la pression publicitaire.

Réunion publique du 16 mars 2017

Dans le cadre de la révision du RLP de Chartres, une réunion publique s'est tenue le 16 mars 2017 à 19h30 dans le salon Montescot de l'Hôtel de Ville. L'objet de cette réunion était la présentation du diagnostic communal en matière de publicité ainsi que les orientations pour le prochain document. 

- Support de présentation

- Compte-rendu de la réunion publique

Partager la page
Agrandir la taille du texte Diminuer la taille du texte
Imprimer la pageConvertir au format pdf

L'agenda

Juin - 2017
L M M J V S D
 
 
jeudi, 01. juin 2017
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
vendredi, 02. juin 2017
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
samedi, 03. juin 2017
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
dimanche, 04. juin 2017
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
lundi, 05. juin 2017
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
mardi, 06. juin 2017
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
mercredi, 07. juin 2017
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
jeudi, 08. juin 2017
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
vendredi, 09. juin 2017
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
samedi, 10. juin 2017
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
dimanche, 11. juin 2017
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
lundi, 12. juin 2017
00:50 - Anim'rue
Le samedi à 14h30.
09:02 - C' Chartres pour l'emploi
Du 12 au 23 juin 2017.
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
mardi, 13. juin 2017
00:50 - Anim'rue
Le samedi à 14h30.
09:02 - C' Chartres pour l'emploi
Du 12 au 23 juin 2017.
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
mercredi, 14. juin 2017
00:50 - Anim'rue
Le samedi à 14h30.
09:02 - C' Chartres pour l'emploi
Du 12 au 23 juin 2017.
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
09:29 - Visites du sanctuaire gallo-romain
Du 14 au 28 juin 2017, le mercredi à 15h.
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
jeudi, 15. juin 2017
00:50 - Anim'rue
Le samedi à 14h30.
09:02 - C' Chartres pour l'emploi
Du 12 au 23 juin 2017.
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
09:29 - Visites du sanctuaire gallo-romain
Du 14 au 28 juin 2017, le mercredi à 15h.
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
11:59 - Vitrail du paquebot "France"
Du 15 juin au 14 octobre 2017.
vendredi, 16. juin 2017
00:50 - Anim'rue
Le samedi à 14h30.
09:02 - C' Chartres pour l'emploi
Du 12 au 23 juin 2017.
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
09:29 - Visites du sanctuaire gallo-romain
Du 14 au 28 juin 2017, le mercredi à 15h.
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
11:59 - Vitrail du paquebot "France"
Du 15 juin au 14 octobre 2017.
samedi, 17. juin 2017
00:50 - Anim'rue
Le samedi à 14h30.
09:02 - C' Chartres pour l'emploi
Du 12 au 23 juin 2017.
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
09:29 - Visites du sanctuaire gallo-romain
Du 14 au 28 juin 2017, le mercredi à 15h.
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
11:59 - Vitrail du paquebot "France"
Du 15 juin au 14 octobre 2017.
15:23 - A pied d'oeuvre : la nature est partout
Du 17 juin au 16 septembre 2017.
dimanche, 18. juin 2017
00:50 - Anim'rue
Le samedi à 14h30.
09:02 - C' Chartres pour l'emploi
Du 12 au 23 juin 2017.
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
09:29 - Visites du sanctuaire gallo-romain
Du 14 au 28 juin 2017, le mercredi à 15h.
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
11:59 - Vitrail du paquebot "France"
Du 15 juin au 14 octobre 2017.
15:23 - A pied d'oeuvre : la nature est partout
Du 17 juin au 16 septembre 2017.
lundi, 19. juin 2017
00:50 - Anim'rue
Le samedi à 14h30.
09:02 - C' Chartres pour l'emploi
Du 12 au 23 juin 2017.
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
09:29 - Visites du sanctuaire gallo-romain
Du 14 au 28 juin 2017, le mercredi à 15h.
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
11:59 - Vitrail du paquebot "France"
Du 15 juin au 14 octobre 2017.
15:23 - A pied d'oeuvre : la nature est partout
Du 17 juin au 16 septembre 2017.
mardi, 20. juin 2017
00:50 - Anim'rue
Le samedi à 14h30.
09:02 - C' Chartres pour l'emploi
Du 12 au 23 juin 2017.
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
09:29 - Visites du sanctuaire gallo-romain
Du 14 au 28 juin 2017, le mercredi à 15h.
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
11:59 - Vitrail du paquebot "France"
Du 15 juin au 14 octobre 2017.
15:23 - A pied d'oeuvre : la nature est partout
Du 17 juin au 16 septembre 2017.
mercredi, 21. juin 2017
00:50 - Anim'rue
Le samedi à 14h30.
09:02 - C' Chartres pour l'emploi
Du 12 au 23 juin 2017.
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
09:29 - Visites du sanctuaire gallo-romain
Du 14 au 28 juin 2017, le mercredi à 15h.
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
11:59 - Vitrail du paquebot "France"
Du 15 juin au 14 octobre 2017.
15:23 - A pied d'oeuvre : la nature est partout
Du 17 juin au 16 septembre 2017.
jeudi, 22. juin 2017
00:50 - Anim'rue
Le samedi à 14h30.
09:02 - C' Chartres pour l'emploi
Du 12 au 23 juin 2017.
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
09:29 - Visites du sanctuaire gallo-romain
Du 14 au 28 juin 2017, le mercredi à 15h.
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
11:59 - Vitrail du paquebot "France"
Du 15 juin au 14 octobre 2017.
15:23 - A pied d'oeuvre : la nature est partout
Du 17 juin au 16 septembre 2017.
vendredi, 23. juin 2017
00:50 - Anim'rue
Le samedi à 14h30.
09:02 - C' Chartres pour l'emploi
Du 12 au 23 juin 2017.
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
09:29 - Visites du sanctuaire gallo-romain
Du 14 au 28 juin 2017, le mercredi à 15h.
09:44 - Parties de campagne
Du 23 au 25 juin 2017.
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
11:59 - Vitrail du paquebot "France"
Du 15 juin au 14 octobre 2017.
15:23 - A pied d'oeuvre : la nature est partout
Du 17 juin au 16 septembre 2017.
15:36 - Week-end western
Vendredi 23 et samedi 24 juin à 20h Dimanche 25 juin à 15h.
samedi, 24. juin 2017
00:50 - Anim'rue
Le samedi à 14h30.
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
09:29 - Visites du sanctuaire gallo-romain
Du 14 au 28 juin 2017, le mercredi à 15h.
09:44 - Parties de campagne
Du 23 au 25 juin 2017.
10:33 - The Big Band Theory
Le samedi 24 juin à 20h30.
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:30 - Jobs d'été ... dernières minutes !
Le samedi 24 juin de 14h à 16h.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
11:59 - Vitrail du paquebot "France"
Du 15 juin au 14 octobre 2017.
14:40 - Georges Clemenceau et la Grande Guerre
Le samedi 24 juin de 15h à 17h.
14:42 - Chartres Solar Cup
Le samedi 24 et le dimanche 25 juin 2017.
14:43 - Amusez-vous au musée : des jeux sur un plateau
Le samedi 24 juin de 14h30 à 17h30
14:47 - Fête des tracteurs
Le samedi 24 et le dimanche 25 juin 2017.
15:04 - Chemin des Arts : Christophe Dumont
Du 24 juin au 23 août 2017.
15:14 - Chemin des Arts : Azambre
Du 24 juin au 27 août 2017.
15:23 - A pied d'oeuvre : la nature est partout
Du 17 juin au 16 septembre 2017.
15:36 - Week-end western
Vendredi 23 et samedi 24 juin à 20h Dimanche 25 juin à 15h.
dimanche, 25. juin 2017
00:50 - Anim'rue
Le samedi à 14h30.
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
09:12 - Vide-greniers
Le dimanche 25 juin de 9h à 18h.
09:29 - Visites du sanctuaire gallo-romain
Du 14 au 28 juin 2017, le mercredi à 15h.
09:44 - Parties de campagne
Du 23 au 25 juin 2017.
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
11:59 - Vitrail du paquebot "France"
Du 15 juin au 14 octobre 2017.
14:42 - Chartres Solar Cup
Le samedi 24 et le dimanche 25 juin 2017.
14:47 - Fête des tracteurs
Le samedi 24 et le dimanche 25 juin 2017.
15:04 - Chemin des Arts : Christophe Dumont
Du 24 juin au 23 août 2017.
15:14 - Chemin des Arts : Azambre
Du 24 juin au 27 août 2017.
15:23 - A pied d'oeuvre : la nature est partout
Du 17 juin au 16 septembre 2017.
15:36 - Week-end western
Vendredi 23 et samedi 24 juin à 20h Dimanche 25 juin à 15h.
lundi, 26. juin 2017
00:50 - Anim'rue
Le samedi à 14h30.
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
09:29 - Visites du sanctuaire gallo-romain
Du 14 au 28 juin 2017, le mercredi à 15h.
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
11:59 - Vitrail du paquebot "France"
Du 15 juin au 14 octobre 2017.
15:04 - Chemin des Arts : Christophe Dumont
Du 24 juin au 23 août 2017.
15:14 - Chemin des Arts : Azambre
Du 24 juin au 27 août 2017.
15:23 - A pied d'oeuvre : la nature est partout
Du 17 juin au 16 septembre 2017.
mardi, 27. juin 2017
00:50 - Anim'rue
Le samedi à 14h30.
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
09:29 - Visites du sanctuaire gallo-romain
Du 14 au 28 juin 2017, le mercredi à 15h.
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
11:59 - Vitrail du paquebot "France"
Du 15 juin au 14 octobre 2017.
15:04 - Chemin des Arts : Christophe Dumont
Du 24 juin au 23 août 2017.
15:14 - Chemin des Arts : Azambre
Du 24 juin au 27 août 2017.
15:23 - A pied d'oeuvre : la nature est partout
Du 17 juin au 16 septembre 2017.
mercredi, 28. juin 2017
00:50 - Anim'rue
Le samedi à 14h30.
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
09:29 - Visites du sanctuaire gallo-romain
Du 14 au 28 juin 2017, le mercredi à 15h.
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
11:59 - Vitrail du paquebot "France"
Du 15 juin au 14 octobre 2017.
15:04 - Chemin des Arts : Christophe Dumont
Du 24 juin au 23 août 2017.
15:14 - Chemin des Arts : Azambre
Du 24 juin au 27 août 2017.
15:23 - A pied d'oeuvre : la nature est partout
Du 17 juin au 16 septembre 2017.
jeudi, 29. juin 2017
00:50 - Anim'rue
Le samedi à 14h30.
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
09:18 - Carrefour Live
Le jeudi 29 et le vendredi 30 juin à 19h30.
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
11:59 - Vitrail du paquebot "France"
Du 15 juin au 14 octobre 2017.
15:04 - Chemin des Arts : Christophe Dumont
Du 24 juin au 23 août 2017.
15:14 - Chemin des Arts : Azambre
Du 24 juin au 27 août 2017.
15:23 - A pied d'oeuvre : la nature est partout
Du 17 juin au 16 septembre 2017.
15:31 - Jeux en questions
Du 29 juin 2017 au 4 février 2018.
vendredi, 30. juin 2017
00:50 - Anim'rue
Le samedi à 14h30.
09:08 - Cannes, 20 ans de Festival
Du 8 avril au 30 juin 2017
09:18 - Carrefour Live
Le jeudi 29 et le vendredi 30 juin à 19h30.
09:23 - Les descentes Chartres en Lumières en canoë kayak
Tous les week-end du vendredi 30 juin au samedi 26 août.
11:23 - Le train de jardin de la famille Renard
Du 2 avril 2017 au 01 octobre 2017.
11:35 - Trésors de la langue française
Du 17 janvier au 30 septembre 2017.
11:59 - Vitrail du paquebot "France"
Du 15 juin au 14 octobre 2017.
15:04 - Chemin des Arts : Christophe Dumont
Du 24 juin au 23 août 2017.
15:14 - Chemin des Arts : Azambre
Du 24 juin au 27 août 2017.
15:23 - A pied d'oeuvre : la nature est partout
Du 17 juin au 16 septembre 2017.
15:31 - Jeux en questions
Du 29 juin 2017 au 4 février 2018.

En poursuivant votre navigation sans modifier vos paramètres, vous acceptez l'utilisation des cookies pour améliorer le fonctionnement de notre site.
Pour en savoir plus, cliquez ici.