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Plan Local d'Urbanisme
Par délibération en date du 24 juin 2015, le Conseil municipal de Chartres a approuvé la révision générale de son Plan Local d'Urbanisme.
Délibérations
Plan Local d'Urbanisme de Chartres
1.b : État initial de l'environnement
1.c : Justifications des choix retenus
1.d : Évaluation environnementale et indicateurs de suivi
2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
3 : Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
4.a.1 : Règlement graphique – Plan de zonage
4.a.2 : Règlement graphique – Plan des Formes Urbaines
5.1 : Périmètres des Zones d'Aménagement Concerté (ZAC)
5.2 : Droit de Préemption Urbain (DPU)
5.4 : Périmètres d'études sujets au surseoir à statuer
5.5 : Secteurs affectés par le bruit et prescriptions d'isolement acoustique
5.8 : Plan d'Exposition au Bruit (PEB)
5.9 : Zones de publicité restreinte et règlement de publicité
5.10 : Plan de Prévention des Risques et d'Inondation de l'Eure (PPRI)