Vivre à Chartres
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Plan Local d'Urbanisme
Délibérations
Plan Local d'Urbanisme de Chartres
Liste des pièces (pdf - 212 Ki)
1.a : Diagnostic territorial (pdf - 21 Mi)
1.b : État initial de l'environnement (pdf - 40 Mi)
1.c : Justifications des choix retenus (pdf - 1.37 Mi)
1.d : Évaluation environnementale et indicateurs de suivi (pdf - 15.78 Mi)
2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) (pdf - 3.27 Mi)
3 : Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) (pdf - 5.82 Mi)
4.a.1 : Règlement graphique – Plan de zonage (pdf - 11.13 Mi)
4.a.2 : Règlement graphique – Plan des Formes Urbaines (pdf - 13.92 Mi)
4.b : Règlement littéral (pdf - 2.78 Mi)
5.1 : Périmètres des Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) (pdf - 2.53 Mi)
5.2 : Droit de Préemption Urbain (DPU) (pdf - 9.81 Mi)
5.3 : Permis de démolir (pdf - 408 Ki)
5.4 : Périmètres d'études sujets au surseoir à statuer (pdf - 6.13 Mi)
5.5 : Secteurs affectés par le bruit et prescriptions d'isolement acoustique (pdf - 9.60 Mi)
5.7 : Annexes sanitaires (pdf - 10.89 Mi)
5.8 : Plan d'Exposition au Bruit (PEB) (pdf - 13.70 Mi)
5.9 : Zones de publicité restreinte et règlement de publicité (pdf - 19.56 Mi)
5.10 : Plan de Prévention des Risques et d'Inondation de l'Eure (PPRI) (pdf - 41 Mi)