Plan Local d'Urbanisme

Par délibération en date du 24 juin 2015, le Conseil municipal de Chartres a approuvé la révision générale de son Plan Local d'Urbanisme.

Délibération n°09/402 en date du 17 décembre 2009 prescrivant la révision générale du PLU sur l'ensemble du territoire communal et définissant les modalités de concertation.

Délibération n°12/283 en date du 27 septembre portant sur le débat du Projet d'Aménagement et de Développement Durables du PLU.

Délibération n°14/314 en date du 08 septembre 2014 tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de PLU de Chartres.

Délibération n°15/233 en date du 24 juin 2015 approuvant la révision générale du PLU de Chartres.

Liste des pièces 

1.a : Diagnostic territorial 

1.b : État initial de l'environnement

1.c : Justifications des choix retenus

1.d : Évaluation environnementale et indicateurs de suivi

2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

3 : Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

4.a.1 : Règlement graphique – Plan de zonage

4.a.2 : Règlement graphique – Plan des Formes Urbaines

4.b : Règlement littéral

5.1 : Périmètres des Zones d'Aménagement Concerté (ZAC)

5.2 : Droit de Préemption Urbain (DPU)

5.3 : Permis de démolir

5.4 : Périmètres d'études sujets au surseoir à statuer

5.5 : Secteurs affectés par le bruit et prescriptions d'isolement acoustique

5.6 : Servitudes d'Utilités Publiques (SUP)

5.7 : Annexes sanitaires

5.8 : Plan d'Exposition au Bruit (PEB)

5.9 : Zones de publicité restreinte et règlement de publicité

5.10 : Plan de Prévention des Risques et d'Inondation de l'Eure (PPRI)

5.11 : Servitude archéologique

5.12 Secteurs d'information des sols (SIS)