Conseil municipal de la Ville de Chartres

Votre mairie – Ses grands projets

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Le conseil municipal en direct

Calendrier et ordre du jour

Le conseil municipal de la Ville se réunira :

  • Jeudi 9 février à 20h30.
  • Jeudi 9 mars à 20h30.
  • Jeudi 6 avril à 20h30.
  • Jeudi 11 mai à 20h30.
  • Jeudi 22 juin à 20h30.

Les séances se déroulent à l'hôtel de Ville, place des Halles, et sont ouvertes au public.

L'ordre du jour est mis à disposition sur la plateforme des actes réglementaires de Chartres, 5 jours avant le conseil municipal.


Retransmission du conseil municipal en direct

La vidéo du prochain conseil municipal sera disponible à partir du 9 février.


Mentions d'information sur la captation des conseils

Vous souhaitez assister au conseil municipal ?

Conformément au règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données*, nous vous informons que tous les conseils municipaux sont retransmis en direct sur Internet. Ils sont de plus enregistrés pour être accessibles à tous en différé sur le site Internet de la Ville de Chartres.

Les vidéos sont conservés pendant la durée du mandat en cours. Nous nous engageons à ne pas vendre, louer, céder ni donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime.

Le responsable de ce traitement est le Maire de la commune de Chartres.

Vous disposez de droits d’accès et de rectification des informations qui vous concernent, d'un droit d'opposition pour des motifs légitimes, d'un droit à la limitation du traitement.

Pour exercer ces droits, vous pouvez faire une demande au délégué à la protection des données personnelles de la collectivité à l'adresse dpo@remove-this.agglo-ville.chartres.fr en justifiant de votre identité.

Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr).

* Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.


Les actes réglementaires du conseil municipal

Les actes règlementaires du conseil municipal de Chartres sont désormais consultables sur la nouvelle plateforme Dématdoc.

Elle rassemble notamment :

  • les délibérations
  • les listes de délibérations
  • les convocations au conseil municipal
  • les décisions

Archives du conseil municipal