Inscription espace presse Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Ville de Chartres pour ajout à la liste de diffusion du service Relations Presse de la Ville de Chartres. ...
Attestation d’accueil Lorsqu'un étranger vient en France pour une visite privée ou familiale inférieure à 3 mois, il doit présenter une « attestation d'accueil ». Cette attestation est établi sur rendez-vous au Guichet unique par la ...
Débits de boissons La distribution de boissons alcoolisées dans un débit de boissons ou un restaurant nécessite l'obtention d'une licence soumise à conditions. Sommaire Cas des professionnels. Cas des associations. Quelle licence pour ...
Détention de chiens dangereux Les chiens susceptibles d'être dangereux sont classés en 2 catégories. La détention de ces chiens catégorisés est alors strictement encadrée par la loi. Les articles du Code rural L.211-1 et suivants, ...
Carte de résident La carte de résident est un droit au séjour de 10 ans sur le territoire français. Des conditions spécifiques sont prévues pour les Européens et pour les ressortissants des pays du Maghreb. Une fois obtenue, la carte ...
La Place du Cygne La place du Cygne et la rue Sainte-Même qui lui fait suite marquent vraisemblablement la limite ouest de la ville avant le 12e siècle. Jusqu'au 19e siècle, le terre-plein central était occupé par un pâté de maisons ...
Plan Local d'Urbanisme Délibérations Délibération n°09/402 en date du 17 décembre 2009 prescrivant la révision générale du PLU sur l'ensemble du territoire communal et définissant les modalités de concertation. (pdf - 113 Ki) ...
Soutenir le musée Devenez mécène en participant à la préservation ou l’enrichissement des collections ! Pourquoi faire un don ? Au-delà des opérations ciblées, le mécénat participatif ou collaboratif permet de contribuer aux missions ...
Hébergement temporaire Hébergement temporaire : une solution préventive. Le dispositif de l'hébergement temporaire a été mis en place au début de l'année 2010. Dans ce cadre 9 logements sont loués par le CCAS à Chartres Habitat et mis ...
